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Marques déposées par Durand de Corbiac Bruno
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L'ORANGERIE DE CORBIAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ORANGERIE DE CORBIAC
Durand de Corbiac Bruno

Numéro de dépôt :
3354202
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2025
L\'ORANGERIE DE CORBIAC de Durand de Corbiac Bruno

Présentation de la marque L'ORANGERIE DE CORBIAC

Déposée le 12 avril 2005 par Durand de Corbiac Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORANGERIE DE CORBIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est Durand de Corbiac Bruno domicilié(e) Château de Corbiac, Route de Corbiac, Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Durand de Corbiac Bruno domicilié(e) Château de Corbiac, Route de Corbiac, Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France.

La marque L'ORANGERIE DE CORBIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORANGERIE DE CORBIAC arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.


Durand de Corbiac Bruno - Château de Corbiac, Route de Corbiac, Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France


Mme Durand de Corbiac Bruno - Château de Corbiac, Route de Corbiac, Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576677 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°672241 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Vins.